CGV (I) ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ (II)
I.Conditions générales de Vente et d'utilisation
Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent aux commandes passées sur le sitewww.theslothclub.fr
Le site Theslothclub.fr est spécialisé dans la vente de produits alimentaires et produits CBD.
Les produits vendus sur le site Theslothclub.fr ne sont pas vendus comme une recommandation médicale. Ils n’ont pas été testés pour traiter ou guérir une quelconque maladie. Les articles et avis publiés sur le site reflètent l’avis de leurs auteurs respectifs.
Définitions
La Prestation s’entend de tout service proposé en ligne par le Vendeur et pour lequel le Vendeur aurait passé commande.
L’Acheteur est toute personne majeure (+18 ans) qui dispose de la capacité juridique à conclure un achat sur un site en ligne.
Le Vendeur est la personne responsable des ventes sur le site www.theslothclub.fr
L’Acheteur et le Vendeur ensemble sont ci-après dénommés les Parties.
Le Non-résident est la personne qui n’a pas sa résidence principale déclarée en France (hors Monaco).
Article 1 : Champs d’application
Sont exclusivement régies par les présentes conditions générales de vente, les ventes conclues sur le site www.theslothclub.fr, à l’exclusion de tous autres documents tels que les prospectus, catalogues, documentations émanant de l’Acheteur, qui ne sont donnés qu’à titre d’information et n’ont qu’une valeur indicative. Ces conditions générales de vente ne s’appliquent qu’aux prestations mentionnées dans le préambule des présentes.
Le fait de passer commande au vendeur implique l’adhésion sans réserve de l’Acheteur aux présentes conditions générales de vente, et ce, malgré toute stipulation contraire figurant sur les bons de commande de l’acheteur ou sur ses conditions générales d’achat ou sur tout autre document émanant de l’Acheteur. Aucune autre condition quelle qu’elle soit ne peut, sauf acceptation préalable formelle et écrite du vendeur, prévaloir sur les présentes conditions générales de vente. A défaut, elle sera inopposable au vendeur, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
Le Vendeur et l’Acheteur conviennent que les présentes conditions générales régissent exclusivement leur relation. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ponctuellement ses conditions générales. Elles seront applicables dès leur mise en ligne.
Le fait que le Vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes ne peut être interprété comme valant renonciation à s’en prévaloir ultérieurement.
Article 2 : Utilisation du site
Le Site a pour fonction d’assister l’internaute dans la recherche et dans le choix des prestations proposées, pour lui permettre d’acheter les prestations de son choix. L’internaute doit être capable juridiquement de contracter et utiliser ce site « theslothclub.fr » conformément aux présentes Conditions Générales de Vente.
Sauf cas de fraude dont il vous appartient de rapporter la preuve, vous êtes responsable financièrement de vos démarches sur le Site, notamment de l’utilisation qui sera faite de votre nom d’utilisateur et de votre mot de passe. Vous garantissez également la véracité et l’exactitude des informations vous concernant fournies sur le Site. Une utilisation du Site qui serait frauduleuse, ou qui contreviendrait aux présentes Conditions Générales de Vente, justifiera que vous soit refusé, à tout moment, l’accès aux services proposés par www.theslothclub.fr.
Article 3 : Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des Prestations proposées par le Vendeur à l’Acheteur.
Article 4 : Commande
L’Acheteur pour passer commande doit avoir au moins 18 ans.
L’Acheteur devra passer commande en ligne, pour que la commande soit validée, il devra accepter, en cliquant à l’endroit indiqué, les présentes conditions générales de vente. Toute commande vaudra donc acceptation ferme de l’ensemble des présentes conditions générales de vente.
L’Acheteur devra s’assurer de pouvoir disposer d’une connexion internet pour bénéficier des cours particuliers en ligne et autres services en ligne directement liés à sa commande.
Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des prestations. Toute contestation sur ce point devra être manifestée auprès de l’acheteur dans les conditions ci-dessous mentionnées.
Article 5 : Livraison – modalités – délais
Les modalités de livraison sont explicitées sur cette page
Le contrat de vente sera conclu entre le Vendeur et l’Acheteur dès lors que l’Acheteur aura payé la Prestation commandée et accepté les présentes conditions générales de vente.
Le produit est délivré sous forme d’emballage scellé.
En cas de dépassement de la date limite de livraison de 2 semaines, hors cas de force majeure, le Client pourra demander la résolution du contrat par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, après avoir enjoint à la Société, selon les mêmes modalités, d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, et si la Société ne s’est pas exécutée.
Le vendeur dès réception du paiement, enverra la marchandise minutieusement emballée.
Notre politique de remboursement est de 30 jours. Si le produit commandé ne correspond pas à vos attentes ou si vous changez d’avis vous pouvez nous le retourner dans les 30 jours qui suivent la date de livraison. Le produit doit être retourné dans l’emballage d’origine non ouvert. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
Article 6 : Preuve de la transaction
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du Vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des contrats et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des contrats et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
Article 7 : Non-conformité
Dès lors que l’Acheteur considère que la Prestation n’est pas conforme à la description présentée dans les présentes conditions générales de vente, il devra en informer le Vendeur par e-mail dans un délai de 24 mois à compter de la réalisation de la Prestation. Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire. Aucune action litigieuse ne pourra être engagée par l’Acheteur sans avoir tenté de trouver un mode de conciliation préalable avec le Vendeur. Passé ce délai, aucune réclamation pour non-conformité ne sera acceptée par le Vendeur et la Prestation sera considérée comme valablement livrée.
Il appartient à l’Acheteur de fournir toute justification quant à la réalité de la non-conformité constatée. La non-conformité de la prestation sera analysée exclusivement sur les critères développés sur le site pour la Prestation commandée et selon des critères purement objectifs. Les obligations du Vendeur décrites dans l’article 9 sont des obligations de moyens et l’Acheteur ne saurait légitimement contester la Prestation pour des critères autre que objectifs. L’Acheteur ne pourra exiger une prestation différente de celle pour laquelle il a passé commande.
Il doit précisément décrire en quoi la prestation fournie n’est pas conforme à la description visée dans ces présentes conditions générales de vente.
Au cas où l’Acheteur justifierait d’un préjudice spécifique, résultant de la non-conformité de la Prestation, l’indemnisation éventuelle de l’Acheteur sera limitée à la valeur de la Prestation commandée.
Article 8 : Informations sur les produits et services
Les Prestations et services régis par les présentes conditions générales sont ceux qui figurent sur le site internet du Vendeur et qui sont indiqués comme disponibles à la Vente.
Le site décline cependant toute responsabilité si le produit n’est pas utilisé comme préconisé sur le site, par exemple en cas de mauvaise utilisation, de modification du produit ou en cas de détournement de l’usage du produit.
Le produit est délivré sous forme d’emballage scellé, le site décline tout usage ou détournement d’usage de ces sachets par exemple en cas de transport d’un produit illégal.
Les Prestations et services sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois si des erreurs ou omissions de nature à modifier profondément ce qui pourrait être normalement attendu de la Prestation ou du service décrit ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité du Vendeur sera exclusivement limitée à un remboursement.
Article 9 : Obligations du Vendeur et de l’Acheteur :
L’Acheteur s’engage à payer sa commande dans un délai de 8 jours maximum après avoir passé commande sur le site.
L’Acheteur s’engage en outre, après avoir passé commande, à envoyer les documents demandés par le Vendeur afin que le Vendeur puisse réaliser une Prestation personnalisée. Les photos demandées par l’Acheteur devront être de suffisamment bonne qualité et les réponses aux questions demandées par le Vendeur à l’Acheteur suffisamment détaillé afin de permettre au Vendeur de pouvoir réaliser sa Prestation selon des informations claires et précises.
Le Vendeur ne pourrait être tenu responsable de toute mauvaise connexion ou connexion anormalement lente.
Le Vendeur s’engage à réaliser une Prestation conforme à celle décrite dans la commande de l’Acheteur. Cette obligation est une obligation de moyen.
Article 10 : Prix – conditions et paiement
Sauf stipulation contraire expresse, les Prestations sont vendues au tarif en vigueur au jour de la commande. Le prix de la Prestation est TVA incluse, les prix indiqués s’entendent toutes taxes comprises.
Les prix sont indiqués en euros. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande.
Si une ou plusieurs taxes ou contributions venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourrait être répercuté sur le prix de vente des produits.
Article 11 : Mode de paiement
Pour régler sa commande, l’Acheteur dispose, à son choix, de l’ensemble des modes de paiement mis à sa disposition par le vendeur sur le site www.theslothclub.fr. L’Acheteur garantit au vendeur qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. Le Vendeur se réserve notamment le droit de refuser d’honorer sa Prestation pour une commande émanant d’un Acheteur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.
mode de paiement en ligne proposés, à savoir
- Carte bancaire : L’acheteur est redirigé sur la plateforme de paiement de nos partenaires.
Le Vendeur devra régler l’intégralité de la commande immédiatement par l’un des modes de paiement mentionnés ci-dessus dans le présent article.
Par ailleurs, tout paiement devra être réglé en euros, s’il devait être réglé dans une autre devise, les frais de conversion seront à la charge de l’Acheteur.
Article 12 : Facturation
A chaque commande correspond une facture. La date de facturation est celle de la date à laquelle la commande a été passée. Cette facture comporte toutes les mentions prévues à l’article L441-3 du Code de commerce (le nom des parties ainsi que leur adresse, la date de la prestation de service, la description précise de la prestation et le prix unitaire hors TVA. Il appartient au client de réclamer une copie de la facture d’achat. Le règlement est réputé réalisé à la date à laquelle les fonds sont mis, par le client, à la disposition du bénéficiaire).
Article 13 : Retard ou défaut de paiement
A défaut de paiement à l’échéance prévue visé à l’article 10 ci-dessus, le Vendeur se réserve le droit de résilier le contrat de vente et par conséquent de ne pas dispenser la Prestation.
Article 14 : Droit de rétractation
Conformément aux dispositions de l’article L221-18 du Code de la consommation, l’Acheteur dispose d’un délai de 14 jours calendaires révolus pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à supporter des pénalités. Ce délai court à compter de la réception du bien. Ce droit de rétractation ne peut être opéré que si la Prestation de vente n’a pas été réalisée même partiellement. Si l'acheteur souhaite acheter avant ce délai de 14 jours, cela vaudra renonciation du délai légal de rétractation de 14 jours.
Vous pouvez trouver le formulaire de rétractation à cette adresse.
Article 15 : Force majeure
Toutes circonstances indépendantes de la volonté des parties empêchant l’exécution dans des conditions normales de leurs obligations sont considérées comme des causes d’exonération des obligations des parties et entraînent leur suspension.
La partie qui invoque les circonstances visées ci-dessus doit avertir immédiatement l’autre partie de leur survenance, ainsi que de leur disparition.
Seront considérés comme cas de force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourront être empêchés par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.
Les Parties se rapprocheront pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.
Article 16 : Non-validation partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
Article 17 : Non-renonciation
Le fait pour l’une des Parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre Partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.
Article 18 : Protection des données personnelles
Les informations qui vous sont demandées sont, pour certaines, nécessaires pour traiter et exécuter vos demandes, et pour d’autres, utiles pour vous connaître et améliorer les services qui peuvent être proposés sur le site. Ce site internet a fait l’objet d’une déclaration à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), sous le n°
Le traitement de vos données personnelles se fait dans le respect des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Vous disposez ainsi d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de contacter The Sloth Club sur Votre compte
Article 19 : Propriété intellectuelle :
La marque, le logo du site et la charte graphique du Site sont la propriété exclusive de The Sloth Club. Toute utilisation ou reproduction, même partielle, non autorisée, est strictement interdite. Tout contrevenant sera poursuivi devant les juridictions compétentes.
Le contenu du site internet theslothclub.fr est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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Article 20 : Cookies :
La navigation sur le site www.theslothclub.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. En naviguant sur le site du Vendeur, l’Acheteur accepte l’utilisation desdits Cookies.
Article 21 : Loi applicable
Les présentes conditions générales sont soumises à l’application du droit français, à l’exclusion des dispositions de la Convention de Vienne. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, l’Acheteur s’adressera en priorité au Vendeur pour obtenir une solution amiable.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
Article 22 : Médiation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : SAS CNPM – MÉDIATION – CONSOMMATION. En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site :
http://cnpm-mediation-consommation.eu
ou par voie postale en écrivant à
CNPM – MÉDIATION – CONSOMMATION
27, avenue de la Libération – 42400 SAINT-CHAMOND
Article 23 : Garanties Légales
Les Produits vendus sur le Site sont garantis conformément aux dispositions légales du Code de la consommation et du Code civil telles que reproduites ci-dessous :
Article L.217-7 du Code de la consommation : “Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.”
Article L.211-5 du Code de la consommation:
“Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1° Être propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
– correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
– présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
2° Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.”
Article 1641 du Code civil : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »
Tout Produit revendu altéré, modifié ou transformé n’est pas couvert pas la garantie.
Article 24 : HÉBERGEMENT
O2SWITCH hébergement français
224 BD GUSTAVE FLAUBERT 63000 CLERMONT-FERRAND
51090980700024 SIRET
FR35510909807 TVA intracommunautaire
Cermont-Ferrand B 510 909 807 RCS
II. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET RGPD
A. Introduction
- La confidentialité des visiteurs de notre site web est très importante à nos yeux, et nous nous engageons à la protéger. Cette politique détaille ce que nous faisons de vos informations personnelles.
- Consentir à notre utilisation de cookies en accord avec cette politique lors de votre première visite de notre site web nous permet d’utiliser des cookies à chaque fois que vous consultez notre site.
B. Source
Ce document a été créé par le détenteur des droits du site: www.theslothclub.fr
C. Collecte d’informations personnelles
Les types d’informations personnelles suivants peuvent être éventuellement collectés, stockés et utilisés :
- Des informations à propos de votre ordinateur, y compris votre adresse IP, votre localisation géographique, le type et la version de votre navigateur, et votre système d’exploitation ;
- Des informations sur vos visites et votre utilisation de ce site web y compris la source référente, la durée de la visite, les pages vues, et les chemins de navigation de sites web ;
- Des informations comme votre adresse e-mail, que vous nous fournissez lors de votre inscription au site ;
- Des informations que vous saisissez quand vous créez un profil sur notre site web comme votre nom, votre date de naissance et autres information utiles à la création de compte.
- Des informations comme votre nom et votre adresse e-mail, que vous saisissez pour souscrire à nos e-mails et/ou newsletters ;
- Des informations que vous saisissez quand vous utilisez les services de notre site web ;
- Des informations générées lors de l’utilisation de notre site, y compris quand, à quelle fréquence et sous quelles circonstances vous l’utilisez ;
- Des informations relatives aux achats que vous faites, aux services que vous utilisez ou aux transactions que vous effectuez sur notre site, qui incluent votre nom, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail et informations bancaires ;
- Des informations que vous publiez sur notre site web dans l’intention de les publier sur internet, et qui incluent votre identifiant, vos photos de profil et le contenu de vos publications ;
- Des informations contenues dans toutes les communications que vous nous envoyez par e-mail ou sur notre site web, y compris leurs contenus et leurs métadonnées ;
- Toute autre information personnelle que vous nous communiquez.
Avant de nous demander de divulguer des informations personnelles concernant une autre personne, vous devez obtenir le consentement de ladite personne en ce qui concerne la divulgation et le traitement de ces informations personnelles selon les termes de cette politique
D. Utilisation de vos informations personnelles
Les informations personnelles qui nous sont fournies par le biais de notre site web seront utilisées dans les objectifs décrits dans cette politique ou dans les pages du site pertinentes. Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour:
- Administrer notre site web et notre entreprise ;
- Personnaliser notre site web pour vous ;
- Permettre votre utilisation des services proposés sur notre site web ;
- Vous envoyer les marchandises achetées sur notre site ;
- Vous fournir les services achetés sur notre site ;
- Vous envoyer des relevés, des factures et des rappels de paiement, et collecter vos paiements ;
- Vous envoyer des communications commerciales non relatives au marketing ;
- Vous envoyer des notifications par e-mail que vous avez expressément demandées ;
- Vous envoyer notre newsletter par mail, si vous l’avez demandé (vous pouvez nous informer à tout moment de votre volonté de ne plus recevoir notre newsletter) ;
- Vous envoyer des communications marketing relatives à notre entreprise ou à des entreprises tierces sélectionnées avec soin qui selon nous pourraient vous intéresser, sous forme de publication, ou si vous avez expressément donné votre accord, par e-mail ou technologie similaire (vous pouvez nous informer à tout moment de votre volonté de ne plus recevoir de communications marketing) ;
- Fournir des informations statistiques à propos de nos utilisateurs à des tierces parties (sans que ces tierces parties puissent identifier d’utilisateur individuel avec ces informations) ;
- Traiter les demandes et les réclamations relatives à votre site web effectuées par vous ou vous concernant ;
- Maintenir la sécurité de notre site web et empêcher la fraude ;
- Vérifier le respect des conditions générales qui régissent l’utilisation de notre site web (y compris surveiller les messages privés envoyés par le biais du service de messagerie privé de notre site web) ; et
- D’autres utilisations utiles au bon fonctionnement du site.
Si vous soumettez des informations personnelles sur notre site web dans le but de les publier, nous les publierons et pourrons utiliser ces informations conformément aux autorisations que vous nous accordez.
Vos paramètres de confidentialité peuvent être utilisés pour limiter la publication de vos informations sur notre site web et peuvent être ajustés dans vos paramètres de confidentialité sur le site web.
Sans votre consentement explicite, nous ne fournirons pas vos informations personnelles à des tierces parties pour leur marketing direct, ni celui d’autres tierces parties.
E. Divulgation de vos informations personnelles
Nous pouvons divulguer vos informations personnelles à n’importe lequel de nos employés, dirigeants, assureurs, conseillers professionnels, agents, fournisseurs, ou sous-traitants dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire aux fins énoncées dans cette politique.
Nous pouvons divulguer vos informations personnelles à n’importe quel membre de notre groupe d’entreprises (cela signifie nos filiales, notre société holding ultime et toutes ses filiales) dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire aux fins énoncées dans cette politique.
Nous pouvons divulguer vos informations personnelles:
- Dans la mesure où nous sommes tenus de le faire par la loi ;
- Dans le cadre de toute procédure judiciaire en cours ou à venir ;
- Pour établir, exercer ou défendre nos droits légaux (y compris fournir des informations à d’autres à des fins de prévention des fraudes et de réduction des risques de crédit) ;
- À l’acheteur (ou acheteur potentiel) de toute entreprise ou actif en notre possession que nous souhaitons (ou envisageons de) vendre ; et
- À toute personne que nous estimons raisonnablement faire partie intégrante d’un tribunal ou autre autorité compétente pour la divulgation de ces informations personnelles si, selon notre opinion, un tel tribunal ou une telle autorité serait susceptible de demander la divulgation de ces informations personnelles.
Sauf disposition contraire de la présente politique, nous ne transmettrons pas vos informations personnelles à des tierces parties.
F. Transferts internationaux de données
- Les informations que nous collectons peuvent être stockées, traitées et transférées dans tous les pays dans lesquels nous opérons, afin de nous permettre d’utiliser les informations en accord avec cette politique.
- Les informations que nous collectons peuvent être transférées dans les pays suivants, n’ayant pas de lois de protections des données équivalentes à celles en vigueur dans l’espace économique européen : les États-Unis d’Amérique, la Russie, le Japon, la Chine et l’Inde.
- Les informations personnelles que vous publiez sur notre site web ou que vous soumettez à la publication peuvent être disponibles, via internet, dans le monde entier. Nous ne pouvons empêcher l’utilisation, bonne ou mauvaise, de ces informations par des tiers.
- Vous acceptez expressément le transfert d’informations personnelles décrit dans cette Section F.
G. Conservation de vos informations personnelles
- Cette Section G détaille nos politiques de conservation des données et nos procédures, conçues pour nous aider à nous conformer à nos obligations légales concernant la conservation et la suppression d’informations personnelles.
- Les informations personnelles que nous traitons à quelque fin que ce soit ne sont pas conservées plus longtemps que nécessaire à cette fin ou à ces fins.
- Sans préjudice à l’article G-2, nous supprimerons généralement les données personnelles de ces catégories à la date et à l’heure précisées plus bas:
- Ce type de données personnelles sera supprimé à terme de l’objectif fixé.
- Nonobstant les autres dispositions de cette Section G, nous conserverons des documents (y compris des documents électroniques) contenant des données personnelles:
- Dans la mesure où nous sommes tenus de le faire par la loi ;
- Si nous pensons que les documents peuvent être pertinents pour toute procédure judiciaire en cours ou potentielle ; et
- Pour établir, exercer ou défendre nos droits légaux (y compris fournir des informations à d’autres à des fins de prévention des fraudes et de réduction des risques de crédit).
H. Sécurité de vos informations personnelles
- Nous prendrons des précautions techniques et organisationnelles raisonnables pour empêcher la perte, l’abus ou l’altération de vos informations personnelles.
- Nous stockerons toutes les informations personnelles que vous nous fournissez sur des serveurs sécurisés (protégés par mot de passe et pare-feu).
- Toutes les transactions financières électroniques effectuées par le biais de notre site web seront protégées par des technologies de cryptage.
- Vous reconnaissez que la transmission d’informations par internet est intrinsèquement non sécurisée, et que nous ne pouvons pas garantir la sécurité de vos données envoyées par internet.
- Vous êtes responsable de la confidentialité du mot de passe que vous utilisez pour accéder à notre site web ; nous ne vous demanderons pas votre mot de passe (sauf quand vous vous identifiez sur notre site web).
I. Amendements
Nous pouvons parfois mettre cette politique à jour en publiant une nouvelle version sur notre site web. Vous devez vérifier cette page régulièrement pour vous assurer de prendre connaissance de tout changement effectué à cette politique. Nous pouvons vous informer des changements effectués à cette politique par courrier électronique ou par le biais du service de messagerie privée de notre site web.
J. Vos droits
Vous pouvez nous demander de vous fournir toute information personnelle que nous détenons sur vous ; le transfert de telles informations sera soumis aux conditions suivantes:
- Le règlement de frais éventuels à charge; et
- La présentation de preuves suffisantes de votre identité via des documents d’identité officiels (à ces fins, nous acceptons en général une photocopie de votre passeport certifiée par notaire plus une copie originale d’une facture de service public indiquant votre adresse actuelle).
Nous pouvons retenir les informations personnelles que vous demandez dans la mesure autorisée par la loi.
Vous pouvez nous demander à tout moment de ne pas traiter vos informations personnelles à des fins marketing.
En pratique, vous exprimerez expressément et à l’avance votre accord pour que nous utilisions vos informations personnelles à des fins marketing ou nous vous fournirons une opportunité de refuser l’utilisation de vos informations personnelles à des fins marketing.
K. Sites web tiers
Notre site web contient des liens hypertextes menant vers des sites web tiers et des informations les concernant. Nous n’avons aucun contrôle sur ces sites, et ne sommes pas responsables de leurs politiques de confidentialité ni de leurs pratiques.
L. Mise à jour des informations
Merci de nous faire savoir si les informations personnelles que nous détenons à votre sujet doivent être corrigées ou mises à jour.
M. Cookies
Notre site web utilise des cookies. Un cookie est un fichier contenant un identifiant (une chaîne de lettres et de chiffres) envoyé par un serveur web vers un navigateur web et stocké par le navigateur. L’identifiant est alors renvoyé au serveur à chaque fois que le navigateur demande une page au serveur. Les cookies peuvent être « persistants » ou « de session » : un cookie persistant est stocké par le navigateur et reste valide jusqu’à sa date d’expiration, à moins d’être supprimé par l’utilisateur avant cette date d’expiration ; quant à un cookie de session, il expire à la fin de la session utilisateur, lors de la fermeture du navigateur. Les cookies ne contiennent en général aucune information permettant d’identifier personnellement un utilisateur, mais les informations personnelles que nous stockons à votre sujet peuvent être liées aux informations stockées dans les cookies et obtenues par les cookies. Nous n’utilisons que des cookies de session et éventuellement des cookies persistants sur notre site web.}
- Les noms des cookies que nous utilisons sur notre site web et les objectifs dans lesquels nous les utilisons sont décrits ci-dessous:
- Nous utilisons Google Analytics et Adwords sur notre site web pour : reconnaître un ordinateur lorsqu’un utilisateur consulte le site web/ suivre les utilisateurs lors de leur navigation sur le site web/ activer l’utilisation d’un panier sur le site web/ améliorer l’utilisation d’un site web/ analyser l’utilisation du site web/ administrer le site web/ empêcher la fraude et améliorer la sécurité du site web/ personnaliser le site web pour chaque utilisateur/ envoyer des publicités ciblées pouvant intéresser certains utilisateurs (décrivez vos autres objectifs);
- La plupart des navigateurs vous permettent de refuser ou d’accepter les cookies. Par exemple:
- avec Internet Explorer (version 10), vous pouvez bloquer les cookies en utilisant les paramètres de remplacement de la gestion des cookies disponibles en cliquant sur «Outils», «Options internet», «Confidentialité» puis «Avancé»;
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- avec Chrome (version 29), vous pouvez bloquer tous les cookies en accédant au menu «Personnaliser et contrôler» puis en cliquant sur «Paramètres», «Montrer les paramètres avancés» et «Paramètres de contenu» puis en sélectionnant «Empêcher les sites de définir des données» dans l’en-tête «Cookies».
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- avec Firefox (version 24), vous pouvez supprimer les cookies en cliquant sur «Outils», «Options», et «Confidentialité», puis en sélectionnant «Utiliser des paramètres personnalisés pour l’historique» et en cliquant sur «Montrer les cookies», puis sur «Supprimer tous les cookies»; et
- avec Chrome (version 29), vous pouvez supprimer tous les cookies en accédant au menu «Personnaliser et contrôler» puis en cliquant sur «Paramètres», « Montrer les paramètres avancés » et «Supprimer les données de navigation» puis «Supprimer les cookies et les données des modules d’autres sites» avant de cliquer sur «Supprimer les données de navigation».
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THE SLOTH CLUB
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